Rechercher un article

Rechercher un article

Derniers articles publiés

Retrouvez ici les articles les plus récents

Derniers articles publiés

Retrouvez ici les articles les plus récents

La législation, un outil pour protéger les arbres – 34e ArbroRencontre
La législation, un outil pour protéger les arbres – 34e ArbroRencontre

La législation, un outil pour protéger les arbres – 34e ArbroRencontre

Lors de la 34e ARBRORENCONTRE du 3 octobre prochain, j'aurai le plaisir d'intervenir, en compagnie de Monsieur Lionel STAUB, expert forestier, sur le sujet "Le code civil protège les propriétés au détriment des arbres, les articles 671, 672 et 673 du code civil"

Actualités du cabinet

Retrouvez ici l’ensemble des actualités du cabinet

Actualités du cabinet

Retrouvez ici l’ensemble des actualités du cabinet

Conformité au RGPD : détail des mesures mises en oeuvre

Le règlement général sur la protection des données (RGPD) exige de s'interroger et de remettre en cause ses pratiques en matière de collecte des données personnelles. Détail des mesures mises en œuvre sur ce site.

Informations juridiques

Des analyses juridiques détaillées

Informations juridiques

Des analyses juridiques détaillées

Tutoriels

Des guides pratiques en réponse à vos interrogations

Tutoriels

Des guides pratiques en réponse à vos interrogations

Comprendre la répartition du temps de travail à l’hôpital

Être agent de la fonction publique hospitalière, c’est contribuer à toute heure du jour et de la nuit - en semaine comme le week-end - à la mise en œuvre d’un service public particulièrement exigeant.

Quels sont les textes régissant la répartition et l'organisation du temps de travail des agents publics hospitaliers ?

blank
Gauthier Jamais – Avocat en droit public, Docteur en droit public